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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE IDC
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INTERNATIONAL DESIGN CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL DESIGN CREATION
STE NOUVELLE IDC SA

Numéro de dépôt :
99782217
Date de dépôt :
17/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2009

Présentation de la marque INTERNATIONAL DESIGN CREATION

Déposée le 17 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE IDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTERNATIONAL DESIGN CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE IDC domicilié(e) 103 AV. DES GOUMIERS, 13272 MARSEILLE CEDEX 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 611 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE NOUVELLE IDC - France.

La marque INTERNATIONAL DESIGN CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL DESIGN CREATION est expirée depuis le 17 mars 2009.

STE NOUVELLE IDC a également déposé les autres marques suivantes : EYE'DC , BAD , Eye'DC


STE NOUVELLE IDC SA - 103 AV. DES GOUMIERS, 13272 MARSEILLE CEDEX 08 - France - SIREN 381611953


STE NOUVELLE IDC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Lunettes solaires et montures optiques Bijouterie ; horlogerie Vêtements, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.